1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les règles d'utilisation du site web accessible à l'adresse clovismunos.com (le "Site").

2. Acceptation

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.

Clovis M. s'efforce de maintenir le Site accessible 24h/24, 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.

Le Site peut être suspendu pour maintenance sans préavis.

4. Inscription et compte

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter une inscription.

Lors de l'inscription, vous vous engagez à :

Fournir des informations véridiques et exactes
Maintenir vos informations à jour
Garder vos identifiants confidentiels
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5. Utilisation autorisée

Vous êtes autorisé à :

Consulter les informations publiques du Site
Télécharger les ressources gratuites proposées
Soumettre les formulaires de contact
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6. Utilisation interdite

Il est strictement interdit de :

Utiliser le Site à des fins illégales
Tenter de pirater ou compromettre le Site
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Indexer ou aspirer le Site de manière automatisée
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Usurper l'identité de Clovis M.
Diffamer ou harceler

7. Contenus utilisateurs

Si vous soumettez des contenus (commentaires, messages), vous garantissez :

En être le propriétaire ou avoir les droits
Que le contenu n'enfreint pas les lois
Que le contenu n'est pas diffamatoire

Clovis M. se réserve le droit de supprimer tout contenu inapproprié.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site est protégé par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée est interdite.

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9. Responsabilité

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Clovis M. ne garantit pas :

L'exactitude des informations
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10. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Clovis M. n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

11. Modification des CGU

Clovis M. peut modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site.

Votre utilisation continu du Site vaut acceptation des nouvelles CGU.

13. Interruption

Clovis M. peut suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment sans préavis :

Pour maintenance
En cas de force majeure
Si requis par les autorités
En cas de violation des CGU

14. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

15. Contact

Pour toute question concernant les CGU, contactez-nous à : contact@clovismunos.com